La législation européenne a récemment été modifiée. La nouvelle Directive 2003/89/EC européenne sur l’indication des ingrédients présents dans les produits alimentaires (qui amende la Directive 2000/13/EC) est entrée en vigueur le 25 novembre 2003. Conformément à l’Annexe IIIa de la Directive 2000/13/EC, il existe une liste d’allergènes potentiels qui doivent être mentionnés sur l’étiquette s’ils sont utilisés comme ingrédients dans des aliments préemballés, y compris les boissons alcoolisées, peu importe la quantité présente. Les allergènes incluent les céréales contenant du gluten, le poisson, les crustacés, les oeufs, les cacahuètes, le soja, le lait et les produits laitiers dont le lactose, les noix, le céleri, la moutarde, les graines de sésame et les sulfites. La liste des ingrédients alimentaires allergènes sera réexaminée et mise à jour comme il se doit, sur base des découvertes scientifiques les plus récentes.

 

Mais dans la Directive 2005/26/EC, il existe certains ingrédients et substances alimentaires exclus de l’Annexe III de la Directive 2000/13/EC. Ces exceptions concernent en particulier les additifs alimentaires basés sur les sirops de glucose, les oeufs et le soja.

 

Les États membres avaient un an (jusqu’au 25 novembre 2004) pour transposer les provisions de la Directive dans leur système légal national. Les fabricants avaient une année supplémentaire pour s’assurer que leurs étiquettes étaient tout à fait conformes aux règles, ce qui signifie que depuis le 25 novembre 2005, tous les produits doivent respecter la nouvelle législation. Cependant, les produits qui avaient été mis sur le marché ou étiquetés avant cette date, peuvent être vendus. Directive européenne 2003/89/EG avec Annexe IIIa